Illustration
Illustration : aucune photo publiée par l’entrepriseInscription au barreau
| Barreau | Dijon |
|---|---|
| Spécialités certifiées | aucune déclarée au CNB |
| Cabinet | CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA |
| Langues | Français |
Source : annuaire national des avocats du Conseil national des barreaux (data.gouv.fr, Licence Ouverte), version du 23 septembre 2026.
Présentation
François-Xavier Bernard est avocat inscrit au barreau de Dijon, selon l'annuaire national du Conseil national des barreaux consulté en septembre 2026. Il exerce au sein de la structure CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES, désignée au répertoire SIRENE sous la dénomination CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES (CAPA) et dont le site internet est scp-capa.fr. Au registre national des entreprises, cette structure est dirigée par Francois-Xavier BERNARD et David FOUCHARD, tous deux déclarés gérants. Son effectif salarié déclaré est de 1 ou 2 salariés.
Le cabinet est établi à Dijon, en Côte-d'Or. Les communes les plus proches sont Fontaine-lès-Dijon (2 km), Saint-Apollinaire (3 km), Talant (5 km) et Quetigny (5 km), puis Longvic (7 km), Chenôve (8 km) et Chevigny-Saint-Sauveur (8 km). Plusieurs autres avocats recensés par l'annuaire exercent à Dijon, dont Jean-Michel Brocherieux, Paul Brocherieux, David Fouchard et Alexandre Jaffeux. Le département compte 387 autres avocats recensés.
Au Conseil national des barreaux, François-Xavier Bernard ne déclare aucune spécialité certifiée. Un avocat sans spécialité certifiée peut intervenir dans tous les domaines du droit. Sa langue de travail déclarée est le français. La date de prestation de serment n'est pas renseignée dans les sources consultées. La structure a déposé ses comptes et fait l'objet de plusieurs annonces de modifications au BODACC entre 2016 et 2023.
Le site du cabinet indique qu'il intervient dans tous les domaines du droit à Dijon et en Bourgogne Franche-Comté. Les domaines cités sur ce site sont le préjudice corporel et l'indemnisation, le droit du travail et le conseil de prud'hommes, la responsabilité civile et les assurances, le droit immobilier et la copropriété, le droit commercial et des sociétés, le droit administratif et l'urbanisme, le droit de la famille et les successions, le droit rural et viticole, la propriété littéraire et artistique, ainsi que le droit bancaire et de la consommation. L'annuaire repère sur son site cinq domaines : Famille, Travail, Affaires, Immobilier et Public, à confirmer avec l'entreprise.
Domaines repérés
- FamilleSource : cité sur son site
- TravailSource : cité sur son site
- AffairesSource : cité sur son site
- ImmobilierSource : cité sur son site
- PublicSource : cité sur son site
La caractéristique est repérée sur le site du cabinet, sa fiche Google ou son nom. Confirmez-la auprès du cabinet.
Ce que dit son site
| Titre de la page d’accueil | Cabinet d'Avocats CAPA - Dijon - Bourgogne Franche-Comté |
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Relevé automatique de scp-capa.fr (octobre 2026). Aucune image ni texte repris.
Historique public (BODACC)
- 29 octobre 2023Modifications diverses : Modification survenue sur l'administration, le capital.
- 6 novembre 2020Modifications diverses : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
- 25 janvier 2019Modifications diverses : Modification survenue sur le capital, l'administration
- 18 septembre 2018Modifications diverses : Modification survenue sur le capital, l'administration
- 22 mai 2016Modifications diverses
- 10 janvier 2016Modifications diverses : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration
3 dépôts des comptes annuels publiés au BODACC.
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), données ouvertes.
Situation
Villes les plus proches, à vol d’oiseau.
- Fontaine-lès-Dijon 2 km
- Saint-Apollinaire 3 km
- Talant 5 km
- Quetigny 5 km
- Longvic 7 km
- Chenôve 8 km
- Chevigny-Saint-Sauveur 8 km
- Marsannay-la-Côte 9 km
- Genlis 17 km
- Nuits-Saint-Georges 24 km
Questions fréquentes
À quel barreau François-Xavier Bernard est-il inscrit, et depuis quand a-t-il prêté serment ?
François-Xavier Bernard est inscrit au barreau de Dijon, selon l'annuaire national du Conseil national des barreaux consulté en septembre 2026. La date de prestation de serment n'apparaît pas dans les sources disponibles. Vous pouvez la demander directement au cabinet.
François-Xavier Bernard a-t-il des spécialités certifiées ?
Non. Au Conseil national des barreaux, François-Xavier Bernard ne déclare aucune spécialité certifiée. Un avocat sans spécialité certifiée peut néanmoins intervenir dans tous les domaines du droit.
Dans quel cabinet François-Xavier Bernard exerce-t-il ?
Il exerce au sein du CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES (CAPA), à Dijon. Cette structure est dirigée par Francois-Xavier BERNARD et David FOUCHARD, déclarés gérants. Son site internet est scp-capa.fr.
Quels domaines sont cités sur le site du cabinet de François-Xavier Bernard ?
Le site cite le préjudice corporel et l'indemnisation, le droit du travail et le conseil de prud'hommes, la responsabilité civile et les assurances, le droit immobilier et la copropriété, le droit commercial et des sociétés, le droit administratif et l'urbanisme, le droit de la famille et les successions, le droit rural et viticole, la propriété littéraire et artistique, et le droit bancaire et de la consommation. Sa page d'accueil précise une intervention dans tous les domaines du droit à Dijon et en Bourgogne Franche-Comté.
